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Réunion du Conseil de surveillance de l’AP-HP du 6 juin 2013

Publié le
Mercredi 02 Juillet 2014 à 13:21

07 Juin 2013

Communiqué de presse

Le Conseil de surveillance de l’AP-HP qui s’est tenu le 6 juin a examiné les principaux points suivants :

Point d’information par Thomas Sannié sur la promotion de la représentation des usagers et de la CRUQPC :

Thomas Sannié, représentant des usagers au conseil de surveillance, a proposé au conseil de surveillance une résolution visant à renforcer la visibilité de la Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPC) et des représentants des usagers à l’AP-HP.

« Le conseil de surveillance de l’AP-HP souhaite que les présidents de CME et de CSIRMT ( Commissions des soins infirmiers de rééducation et médico-techniques) locales ainsi que les représentants des usagers (RU) s’impliquent dans la politique de promotion et visibilité du rôle des CRUQPC et des RU au sein des groupes hospitaliers.

Le conseil de surveillance demande que les commissions de surveillance des GH s’assurent, au cours de l’année 2013, de la réalité de la mise en place de cette politique telle qu’elle a été définie par la commission centrale de concertation avec les usagers (3CU) et validée en comité de direction des GH.»

Cette résolution a été votée à l’unanimité par le Conseil de surveillance. Elle doit faire l’objet d’une diffusion large, interne et externe.

Délibération sur le compte financier unique 2012 :

Le compte financier unique 2012 a été approuvé  par le Conseil de surveillance.

Il présente un résultat déficitaire global de 20 M€, tous comptes de résultats confondus, en nette amélioration par rapport à 2011. Ce budget reflète le dynamisme de l’activité dans un contexte de recrutement de personnels infirmiers et un processus de maîtrise des charges. Il est également le fruit d’une politique volontariste de cession immobilière.

Point sur les travaux du groupe « politique du logement »

Dans la perspective de la prochaine réunion du conseil de conseil de surveillance,   où un plan d’action sera présenté sur la politique du logement, Noël Renaudin a présenté les travaux du groupe  de travail.

Cessions et acquisitions :

Différents projets de cession immobilière ont reçu un avis favorable du Conseil de surveillance.

Politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins (QSS) et de la gestion des risques ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des  usagers (CAPCU)

La cellule centrale QSS & Capcu de l’AP-HP, présidée par le président de la CME se réunit chaque mois.  Elle a élaboré un programme d’action en huit points, assortis chacun d’objectifs et d’indicateurs :

1. gestion des événements indésirables graves associés aux soins,

2. coordination du développement professionnel continu pour les médecins, pharmaciens, odontologistes et maïeuticiens,

3. suivi des certifications des hôpitaux par la Haute autorité de la santé,

4. lutte contre les infections associées aux soins,

5. prise en charge des risques liés aux médicaments,

6. prise en compte de la dénutrition,

7. lutte contre la douleur,

8. satisfaction des usagers.

 

 

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