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Chambéry: l’aléa, l’erreur ou la faute?

Publié le
Lundi 13 Janvier 2014 à 13:17

Chambéry: l’aléa, l’erreur ou la faute?

Le décès des nourrissons prématurés à l’hôpital de Chambéry pose la question jusqu’ici toujours non résolue en France de l’acceptation du risque et de la dépénalisation de l’erreur.
Qui ne compatit pas au drame que vivent les familles, chacune touchée au cœur par la mort brutale d'un enfant à peine né ? Bien-sûr, ces bébés particulièrement fragiles, n’auraient pas vécu sans les soins qui leur furent prodigués. Ils étaient sans doute d’autant plus choyés et entourés par leur parents.
Pour obtenir la vérité et améliorer sans cesse les circuits de soins, faut-il utiliser le processus de l’accusation ? Connaitre le déroulement des faits de A à Z pour en tirer les conclusions et réparer le mal procède d’une démarche de vérité et d’expertise nécessaire. Mais l’aléa et l’erreur n’ont rien avoir avec la faute. Les premiers doivent être réparés, la dernière, elle, une fois prouvée, appelle une condamnation à la hauteur du préjudice subi. On ne guérit jamais d’un décès de cette nature. S’il s’agit d’une erreur, les indemnisations font presque mal à supporter, quand bien même traduiraient-elles la reconnaissance par la société du manque crée. Dans ce type de circonstances, on n’échange pas de l’amour contre de l’argent.
Tant que nous ne modifierons pas la législation concernant cette différence fondamentale qui sépare l’aléa de l’erreur et l’erreur de la faute, nous continuerons a rechercher la vérité au travers d’une justice dont ce n’est pas le rôle direct et premier. Nous embarquerons des familles entières dans des procès au dénouement beaucoup trop tardif, attisant les rancœurs. A ce jeu, certains avocats ne sont pas toujours les plus aidants pour apaiser les haines qui s’installent. Plus les procès durent, plus ils gagnent d’honoraires, de pourvois en renvois et  en contre-expertises, dans un dédale législatif invraisemblablement long.
Que demandent les familles des petits disparus de l’hôpital de Chambéry ? Tout simplement et avec une très grande dignité « que cela ne se reproduise plus jamais » De cette démarche admirablement altruiste, on passe, sous l’effet de la plainte, à un longue bataille entre parties dont les parents se passeraient bien.
Peut-on réfléchir à la mise en place d’un système d’évaluation des procédures sanitaires beaucoup plus réactif et rapide. Le GIGN fut crée pour lutter efficacement les terroristes et les fous dangereux. Créons le GISS, Groupe d’Intervention de la Sécurité Sanitaire, formé d’experts hyper-spécialisés et entrainés jour et nuit à démêler les affaires sanitaires complexes comme celle qui vient d'éclater. Des scenarii les plus complexes peuvent être modélisés pour s’approcher des situations les plus hasardeuses auxquelles notre système de soin pourrait être confronté. Dans ce cas, nul besoin de porter plainte immédiatement tant que l’expertise n’a pas rendu ses conclusions. Une telle brigade aura un coût, mais celui-ci sera sans doute bien inférieur aux coûts des lenteurs judiciaires.
L’Office National d’Indemnisation des Aléas Médicaux (ONIAM) fut créé pour reconnaitre le préjudice et en déterminer le niveau d’indemnisation sans poursuite judiciaire. Progrès certain, malheureusement gâché par la faiblesse des moyens alloués eu égard au nombre de cas traités. L’affaire du Médiator a, en effet, entrainé des milliers de dossiers à examiner, reportant au plus tôt à cinq ans les décisions d’indemniser.
Une société évoluée ne peut plus se contenter du règlement d’un sinistre sanitaire via les voies de la justice. Elle doit trouver les moyens de participer à l’éclosion de la vérité et à la peine des victimes en utilisant des formes de reconnaissance et d’excuses, s’il en faut, mieux adaptées à la demande de celles et ceux qui subissent les aléas médicaux. Dans l’affaire de Chambéry, la bactérie semble une mutante encore inconnue, et le risque zéro de stérilisation n’existe pas. Nous payons collectivement cette propension à croire qu’agir n’expose pas au risque, mais systématiquement au mieux-être. La précaution et son principe d’application éminemment discutables font craindre une perte de la prise de risque en recherche et en développement de nouvelles techniques de soins. Toute manipulation expose au danger. Recherchons-en les causes, modifions les procédures sans forcément parler d’homicide, de non-assistance à personne en danger ou d’autres motifs de plaintes aux termes totalement décalés par rapport à la réalité des faits dramatiques survenus. La faute seule appelle le prétoire et la condamnation. Ni l’aléa, ni l’erreur ne devraient à l’avenir être traités par les tribunaux.

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À propos de Guy Vallancien

Chirurgien urologue, professeur à l'Université Paris Descartes, spécialisé en cancerologie, consultant à l'Institut Montsouris. Membre de l'Académie Nationale de Chirurgie, membre correspondant de l'Académie Nationale de Médecine, ancien secrétaire général de l'Association Francaise d'Urologie, ancien trésorier de la Société Internationale d'Urologie. Auteur de plus de 300 publications scienctifiques. Fondateur et président de l'Ecole Européenne de Chirurgie (2001) , du Cercle Santé Société (2006) et de la Convention on Health Analysis and Management (CHAM).en 2009. Chargé de mission et rapporteur au Ministère de la Santé 2002-2012. CV détaillé et liens d'intérêts sur le site: www.vallancien.fr
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